Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Le CERDACC édite deux revues numériques gratuites: le Journal des Accidents et des Catastrophes (JAC) et Risques, Etudes et observations (RISEO)

Les catastrophes et les accidents collectifs rythment, malheureusement, la vie des sociétés modernes. Après l’événement, tous les acteurs, institutionnels ou non, sont confrontés à des logiques différentes et à des approches inhabituelles nécessitant l’élaboration de dispositifs spécifiques de nature à répondre aux attentes légitimes des victimes et de leurs ayants droit. Ce constat a amené à la création du CERDACC (Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes) en 1995. Ce laboratoire de recherche, rattaché à l’Université de Haute-Alsace, avait pour objet initial d’étudier les dispositifs de toute nature (juridique, judiciaire, administrative) mis en place après la survenance de catastrophes et d’accidents collectifs.

Tout en restant fidèle à son champ de réflexion initial, le CERDACC a élargi son spectre de recherche, pour y intégrer les thématiques du Risque. Ainsi, au regard de l’importance de plus en plus grande de la notion de risque dans la société civile et dans les réflexions intellectuelles (notamment juridiques, politiques et économiques), le CERDACC est devenu, en 2010, le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes.

Désormais, il vise à :

– aborder les risques dans leur diversité (technologiques, industriels, naturels, liés à la santé et aux activités humaines) dans une perspective de prévention ;

– étudier la réparation des dommages subis, sous l’angle des mécanismes assurantiels, du recours à la solidarité nationale et des actions visant à établir les responsabilités administratives, civiles et pénales ;

– analyser les situations factuelles sous l’angle de la sécurité.
Le CERDACC, qui regroupe des enseignants chercheurs sur trois sites géographiques (IUT de Colmar, Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques de Mulhouse, IUT de Mulhouse), tout en restant attaché à son axe historique sur le « Traitement juridique, judiciaire et para-judiciaire des catastrophes », a orienté la recherche initiée sur le risque, les accidents collectifs et les catastrophes selon deux autres axes. Le premier porte sur la « Protection des personnes, des structures et des sites »; le second sur les « Risques collectifs et entreprises ».

Les travaux de recherche du CERDACC s’inscrivent dans une démarche de diffusion du savoir. En premier lieu, vers les étudiants puisque les deux Masters 2 (Droit de la prévention des risques et responsabilités ; Ingénierie Juridique de l’entreprise et développement durable) ont été conçus en synergie avec les différents axes portés par le CERDACC. En second lieu, le CERDACC diffuse deux revues numériques l’une sous la forme d’un journal mensuel, le JAC (le Journal des Accidents et des Catastrophes), l’autre sous les traits d’une revue universitaire biannuelle,  RISEO (Risques, Etudes et Observations).

Evénements à venir :

COLLOQUE 6 DECEMBRE 2018

« La sécurisation des infrastructures de transport »

Mulhouse, La Fonderie

 LE PROGRAMME ET LE BULLETIN D’INSCRIPTION

Les sociétés et les économies contemporaines sont fondées sur la communication et les flux continus des personnes et des biens. Tributaires de moyens de transport efficaces et permanents, elles sont donc particulièrement vulnérables à une défaillance ou un acte malveillant commis à l’encontre de ces réseaux qui occasionnerait une perturbation durable de ceux-ci. A la suite des récents actes terroristes, les pouvoirs publics, davantage sensibilisés à ces enjeux, ont adopté de nouvelles dispositions tendant à la sécurisation des transports collectifs : surveillance des installations techniques, renforcement des pouvoirs des agents des services de sécurité interne (SNCF et RATP), association d’acteurs privés à la sécurisation des flux de passagers et de marchandises…

Les études existantes ont très rarement et superficiellement abordé les enjeux de sécurité collective – au sens de la sûreté des personnes et des biens – auxquels ces infrastructures de transport sont désormais confrontées tant dans leur portée que leurs limites. Ce colloque se propose de combler cette lacune en croisant les points de vue d’universitaires spécialistes de questions de sécurité, de représentants d’administrations centrales, de forces de gendarmerie et de secours ainsi que des principaux opérateurs du secteur des transports.